La réponse courte
Le plagiat consiste à utiliser les mots, les idées ou le travail de quelqu’un d’autre en les présentant comme les siens, sans citer la source. Le terme n’existe pas dans la loi française, mais reproduire une œuvre sans autorisation y est une contrefaçon. À l’université, c’est une fraude qui peut aller jusqu’à l’exclusion.
La bonne nouvelle : presque tout plagiat s’évite en citant correctement. Emprunter n’est pas interdit, c’est même le principe d’un travail universitaire. Ce qui est interdit, c’est de cacher l’emprunt.
La définition du plagiat
Les dictionnaires parlent de s’approprier l’œuvre d’autrui. Les universités vont plus loin et visent aussi les idées. La charte anti-plagiat de l’Université de Limoges l’ouvre par une formule nette : « Le plagiat est un vol de la production intellectuelle d’autrui. » Elle précise qu’il se fait soit directement, par une citation sans source, soit indirectement, en s’appropriant l’idée d’un autre.
Trois éléments reviennent dans toutes les définitions universitaires :
- Un emprunt : des phrases, des données, une image, un raisonnement ou une structure qui viennent d’ailleurs.
- L’absence de source : pas de guillemets, pas de référence, ou une référence trop vague pour retrouver l’original.
- Une présentation comme travail personnel : le texte est rendu sous votre nom, pour être évalué.
L’intention n’entre pas dans la définition. Une source oubliée dans un mémoire reste un emprunt non signalé, même si vous ne vouliez tromper personne. C’est pour cela que les habitudes de prise de notes comptent autant que l’honnêteté.
Ce que dit la loi en France
Le Code de la propriété intellectuelle ne parle pas de plagiat, mais de reproduction illicite et de contrefaçon. L’article L122-4 pose la règle :
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
L’article L335-3 en fait un délit : « Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une oeuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi. » Les peines figurent à l’article L335-2 : la contrefaçon « est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende ».
Ce qui vous autorise à citer, c’est l’article L122-5. Une fois l’œuvre divulguée, son auteur ne peut pas interdire, « sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et la source », « les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’oeuvre à laquelle elles sont incorporées ». Autrement dit, la citation courte et sourcée est un droit. Sans nom d’auteur ni source, elle sort de cette exception.
Les formes de plagiat
Les chartes universitaires listent des comportements précis plutôt qu’une catégorie unique. Voici les formes que vous retrouverez dans la plupart d’entre elles.
| Forme | En pratique |
|---|---|
| Le copier-coller | Reprendre une phrase, un paragraphe ou une page sans guillemets ni référence. C’est la forme la plus connue. |
| La paraphrase sans source | Reformuler un passage, même en changeant tous les mots, sans indiquer l’auteur. L’idée reste empruntée. |
| La traduction sans source | Traduire un texte étranger et le présenter comme le sien. La loi vise d’ailleurs aussi la traduction et l’adaptation. |
| L’emprunt d’idées | Reprendre un raisonnement, un plan ou une thèse sans dire d’où ils viennent, même sans aucune phrase copiée. |
| L’autoplagiat | Rendre un même travail, ou une partie, pour deux évaluations différentes sans autorisation. |
| Le texte généré par IA | Présenter comme le sien un texte produit par un outil d’intelligence artificielle, quand les règles du cours ne l’autorisent pas ou sans le déclarer. |
Pour la paraphrase, la charte de Limoges est explicite : l’étudiant ne peut pas se contenter de remplacer certains termes par des synonymes. S’il garde quelques mots de l’auteur, il doit les mettre entre guillemets. Pour le texte généré par IA, elle interdit d’utiliser « un texte d’autrui ou généré par une intelligence artificielle » en le faisant passer pour le sien. Le détail des formes, avec des exemples, est dans notre guide types of plagiarism (en anglais).
Les sanctions à l’université
Dans une université française, un cas de plagiat est jugé par la section disciplinaire. À l’Université Paris Cité, la section disciplinaire usagers est composée d’élus enseignants et étudiants, et la page qui la présente cite parmi les faits poursuivis « le plagiat et/ou l’absence de production d’un travail personnel ». Les sanctions qu’elle liste sont :
- l’avertissement et le blâme ;
- l’exclusion de l’université pour une durée maximum de cinq ans ;
- l’exclusion de tout établissement public d’enseignement supérieur.
La même page précise qu’une sanction pour fraude à un examen entraîne la nullité de l’épreuve concernée, et que la section peut aussi annuler le groupe d’épreuves ou la session. La charte de Limoges décrit la même échelle, « de l’avertissement à l’exclusion définitive de tout établissement de l’enseignement supérieur ».
Concrètement, beaucoup d’établissements utilisent un logiciel de détection de similitudes et font signer un engagement anti-plagiat lors du dépôt d’un mémoire, d’une thèse ou d’un rapport de stage. Le pourcentage que produit ce logiciel n’est pas un verdict : voir quel pourcentage de plagiat est autorisé.
Comment éviter le plagiat
Quelques habitudes suffisent dans l’immense majorité des cas :
- Notez la source au moment où vous lisez. Dans vos notes, séparez clairement les citations exactes (entre guillemets, avec la page) de vos propres idées.
- Citez aussi les idées, pas seulement les phrases. Une reformulation, un chiffre, un plan repris d’un auteur : tout cela demande une référence.
- Paraphrasez sans avoir la source sous les yeux. Écrivez de mémoire, puis vérifiez le sens. Vous éviterez la paraphrase trop proche de l’original.
- Construisez la bibliographie au fil de l’eau. Chaque source utilisée y entre tout de suite.
- Relisez avec un détecteur avant le dépôt. Lisez chaque passage signalé et corrigez la citation si besoin, plutôt que de regarder seulement le pourcentage.
Pour la mise en forme des citations, des guillemets français à la bibliographie, suivez notre guide comment citer ses sources dans un mémoire. Notre détecteur de plagiat vous montre les phrases qui correspondent à une source, et le texte que vous soumettez n’est jamais utilisé pour entraîner des modèles d’IA.